Documents officiels

Campagne viticole 2023/2024

Vin & Société : lettre d'actu octobre 2023
Distillation de Crise 2023 : Présentation de la deuxième vague
Flavescence dorée : bilan provisoire de la campagne de prospection au 29 septembre 2023, à télécharger, pour aller plus loin, le site de la DRAAF PACA

Récolte 2023‍

Arrêté préfectoral autorisant l'enrichissement pour les IGP et les sans IG sur le département des Bouches-du-Rhône Récolte 2023
Arrêté Préfectoral
Modalités
Note sur la sortie des Primeurs 2023 à télécharger
Communiqué de presse Fédération Inter-Med : modification de rendements pour les rouges et rosés Méditerranée
Calendriers dégustations : Arles & Aix (mise à jour septembre 23)
Mémo Récolte 2023 à télécharger
Cahiers des charges de production : IGP pays des Bouches-du-Rhône - IGP Alpilles - IGP Méditerranée V2023
plans de contrôles : IGP Méditerranée - IGP pays des Bouches-du-Rhône - IGP Alpilles
IGP Méditerranée : Mémo production 2023/24 (mise à jour septembre 23) - Mémo effervescents 2023/24 - Guide des Négociants 2023/24 - Règlement intérieur Inter-Med 2023/24 - ODG partenaires 2023/24
vos déclarations 2023 :
Déclaration d'Identification (DI) à télécharger
Déclaration de revendication (Drev) à télécharger
Déclaration de changement de dénomination à télécharger
Déclaration de conditionnement à télécharger
Déclaration de transaction vrac à télécharger
Annexe à la convention pour les caves coopératives à télécharger
Le VIP2C devrait s'appliquer, pour la récolte 2023 aux vins IGP Méditerranée Rouges & Rosés

Infos douanes
Nouveaux taux accises 2024 : A télécharger

Nouvelles règles d'étiquetage : ce qui ce profil en 2024 (mise à jour octobre 2023)
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Remplacement du DSA/DSAC papier par le Document Administratif Electronique Simplifié généré dans GAMMA2 à compter du 13 février 2023 Cela couvre les échanges entre professionnels de produits pour lesquels l’accise a été acquittée dans l’Etat membre d’expédition. Ainsi si un opérateur français vend des vins à un professionnel dans un autre Etat membre pour lesquels les droits d’accises ont été acquittés en France, il devra utiliser le nouveau service GAMMA2 et devra être habilité en tant qu’expéditeur certifié (EC).
Note Opérateurs
Formulaire adhésion Gamma2
Expéditeur Certifié
Expéditeur Certifié à titre occasionnel
Destinataire Certifié
Destinataire Certifié à titre occasionnel
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Vitiplantation Fiches Pratiques
votre contact FranceAgriMer Avignon : 04 90 14 11 00 - vitiplantation-avignon@franceagrimer.fr‍

Rappel aides à la restructuration 2022-23 et Arrachages 2023-24 document à téléchager

Plateforme déclarative

Inscrivez-vous sur la plateforme IGP13 vins, vous pourrez saisir vos DREV, télécharger vos factures, suivre vos revendications.

Inscrivez-vous à la plateforme déclarative en téléchargeant le document ici

Divers

Poids économique et social de la filière vin en France (janvier 2024) document CNIV & Vin et Société
Les Grappes d'OR 2024 au Stade Vélodrome : règlement intérieur - Fiche d'inscription
Pourquoi ne pas passer à la consigne, une association Marseillaise, l'Incassable peut vous aider dans vos démarche. Présentation à télécharger
2023 - Normes analytiques générales des IGP sans préjudice des normes prévues dans les cahiers des charges IGP Alpilles - IGP pays des Bouches-du-Rhône - IGP Méditerranée. document édité par la Confédération des vins IGP de France

Plan Collectif de Restructuration du vignoble : campagnes 2022/23 - 2023/24 - 2024/25 note pour les IGP des Bouches-du-Rhône
aides à la participation aux salons et foires Français : note et décret du 16 mars 2022
Gestion des déchets ménagers : Responsabilité et étiquetage des emballages : note mise à jour mars 2022

Etude sur l'approvisionnement en restauration auprès des grossistes et Cash&Carry en 2020 - FRANCEAGRIMER

Séminaire économique organisé conjointement par FranceAgriMer et le CNIV. Vous retrouverez les 4 items suivants :
Quels outils pour quelle connaissance des marchés du vin ?
Evolution de la production, de la consommation et des échanges de vin (2000 à 2020).
Focus qualitatif sur la consommation de vin en France.
Retour d’expérience de la filière bovine.

Guide juridique de la vente élaboré par Vin & Société, un outils pour vous aider dans vos démarches liées à la vente de vos vins (mars 2021).